Aller au contenu principal

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site Decorosa Concept.

Éditeur du site

  • Decorosa ConceptEntrepreneur individuel
  • Adresse administrative : 18 rue de la Banlieue, 68110 Illzach
  • SIREN : 899 809 404
  • SIRET : 899 809 404 00028
  • RCS : 899 809 404 RCS Mulhouse
  • Téléphone : +33 6 50 70 02 88
  • E-mail : decorosa68@gmail.com

Responsable de la publication

Decorosa Concept

Hébergement du site

  • Hébergeur : LWS – Ligne Web Services (SARL au capital de 400 000 €)
  • Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
  • Téléphone : 01 77 62 30 03
  • Site : www.lws.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logo, mise en page, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Decorosa Concept, est interdite.

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Decorosa Concept met tout en œuvre pour en assurer l'exactitude, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les informations présentées ne constituent pas un engagement contractuel : seul un devis établi et accepté a valeur d'engagement.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Decorosa Concept n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.

Protection des données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes. Les modalités de traitement, les durées de conservation et vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront compétents.